Bonsoir,
Paru dans libération Champagne samedi dernier, puis dans l'Est Eclair, le rejet du tribunal administratif du recours de Roger Bataille au résultat des élections cantonales d'Ervy le Châtel.
La décision a été prise jeudi dernier, au tribunal de Chalons en Champagne.
Sans surprise.
Cette fois, M. BATAILLE, il faut vous rendre à l'évidence: Vous avez perdu !
Et il serait sans doute salutaire pour le canton et la Communauté de Communes qu'il y règne enfin un climat de travail, et non de conflit.
Mais cela ne tient qu'à vous !
Félicitations au Conseiller Général, officiellement confirmé dans ses fonctions.
Qu'avance le canton, au delà des clivages !
Bonne lecture
Yves BERTHELEMY
L'élection d'André Villalonga au conseil général confirmée
Publié le mardi 14 juin 2011 à 10H21
« Le résultat final n'aura été qu'une perte de temps et d'argent pour les deux
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a validé son élection intervenue en mars dernier en rejetant la protestation électorale de Roger Bataille (UMP). Battu de treize voix au second tour, le maire d'Ervy-le-Châtel avait déposé un recours pour faire invalider le scrutin.
« J'avoue n'avoir jamais compris la démarche de mon concurrent. Cette incompréhension semble partagée par une grande partie des élus et des habitants du canton », remarque André Villalonga. Roger Bataille avait déposé un très curieux recours. À aucun moment, dans sa protestation électorale, il ne reprochait quelque chose à André Villalonga. « La responsabilité du candidat élu dans les faits litigieux n'est pas en cause », avait-il jusqu'à préciser.
Pour obtenir l'invalidation du scrutin, il avait mis en avant deux arguments. D'abord un courriel de Michel Guéritte appelant à une manifestation devant la préfecture le jour de l'élection et dans lequel les élus de droite étaient accusés de soutenir le nucléaire. Ensuite des émissions de BFM-TV au niveau national, qui pour le maire d'Ervy, « ont modifié la sincérité du vote » bien qu'elles ne traitaient pas de l'élection cantonale d'Ervy-le-Châtel.
Lorsque l'affaire est venue en audience le 26 mai, le commissaire du gouvernement (qui dit le droit) avait invité le tribunal administratif à rejeter le recours de Roger Bataille. Le rapporteur public avait expliqué que le courriel de M. Guéritte « émanait d'un candidat évincé dans un autre canton et qu'il ne mettait pas en cause directement M. Bataille ». Même chose pour les émissions de BFM-TV.
Le tribunal administratif l'a suivi. Dans son jugement, il observe « qu'aucune disposition législative ou réglementaire n'interdit ou ne limite les prises de position politiques de la presse lors des campagnes électorales ». Quant au courriel de Michel Guéritte, il remarque qu'il avait pour objet d'inviter à un rassemblement protestataire sans « appeler à voter dans un sens déterminé ».
Après la décision du tribunal administratif, André Villalonga considère que « le résultat final n'aura été qu'une perte de temps et d'argent pour les deux parties ».
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire